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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITOOL SYSTEMS
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ITOOL COMPTABILITE ET GESTION EN LIGNE BY EBP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITOOL COMPTABILITE ET GESTION EN LIGNE BY EBP
ITOOL SYSTEMS, SAS, RUE DE CUTESSON, ZA DU BEL AIR

Numéro de dépôt :
3847853
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2021
ITOOL COMPTABILITE ET GESTION EN LIGNE BY EBP de ITOOL SYSTEMS

Présentation de la marque ITOOL COMPTABILITE ET GESTION EN LIGNE BY EBP

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITOOL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITOOL COMPTABILITE ET GESTION EN LIGNE BY EBP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITOOL SYSTEMS domicilié(e) - 78513 - RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 231 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITOOL SYSTEMS, RUE DE CUTESSON, ZA DU BEL AIR domicilié(e) - 78513 - RAMBOUILLET - France.

La marque ITOOL COMPTABILITE ET GESTION EN LIGNE BY EBP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITOOL COMPTABILITE ET GESTION EN LIGNE BY EBP est expirée depuis le 21 juillet 2021.

ITOOL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ATOMIS , NAVIS , I ITOOL.NET , I ITOOL COMPTA , ITOOL SYSTEMS , I ITOOL SYSTEMS , I ITOOL FACTO , I ITOOL , ITOOL COMPTA


ITOOL SYSTEMS, SAS, RUE DE CUTESSON, ZA DU BEL AIR - 78513 - RAMBOUILLET - France - SIREN 433231859


ITOOL SYSTEMS, RUE DE CUTESSON, ZA DU BEL AIR - 78513 - RAMBOUILLET - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 10 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782229 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Comptabilité ; Gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.